Fonds de dotation Fond'Hôp CHBS

Découvrez Fond'Hôp, le fonds de dotation du Centre Hospitalier Bugey Sud et soutenez nos actions, grâce à vos dons.

Le fonds de dotation Savoie-Belley

Le Fond'Hôp CHBS est membre du fonds de dotation des établissements publics de santé du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Savoie-Belley, également appelé "Fond'Hôp". Créé en 2016 à l’initiative du Centre Hospitalier Métropole Savoie (CHMS), son siège social est situé au CHMS, 400 faubourg Mâché, 73011 Chambéry CEDEX.

Ce fonds de dotation a pour mission de recevoir et de gérer, en les capitalisant, les biens et droits de toute nature qui lui sont donnés de manière gratuite et irrévocable. Les revenus générés sont ensuite redistribués aux établissements hospitaliers membres. Conçu pour s’inscrire dans la durée, le Fond'Hôp a été créé pour une période indéterminée.

Les ressources collectées sont destinées à améliorer la qualité de vie des usagers ainsi que les conditions de travail du personnel hospitalier. Grâce aux dons, le fonds permet notamment de :

  • Renforcer la qualité des soins,
  • Favoriser le bien-être des patients et des résidents,
  • Encourager la qualité de vie au travail,
  • Soutenir la recherche clinique,
  • Contribuer au développement d’activités culturelles,
  • Financer des équipements pour les services hospitaliers,
  • Promouvoir l’innovation en santé.

Particuliers, entreprises

Chaque don compte !

Les projets identifiés par le Comité de sélection visent à améliorer la qualité des soins, de l’accueil, et de la vie à l’hôpital en faveur des patients, résidents, aidants et soignants. 
Reconnu d’intérêt général, le Fond’Hôp peut recevoir des dons de particuliers et d'entreprises. 
Dès réception d’un don, un courrier ainsi qu'un reçu fiscal seront envoyés au donateur. Un don permet de bénéficier d'avantages fiscaux.

POUR LE PARTICULIER

66% du montant de votre don est déductible de l'impôt sur le revenu, dans la limite de 20% du montant imposable.
75% du montant de votre don est déductible de l'Impôt sur la Fortune Immobilière, dans la limite annuelle de 50 000€.

POUR L'ENTREPRISE

60% du montant de votre don est déductible de l'IS dans la limite de 0,5% du chiffre d'affaires (art.238bis du C.G.I) ou jusqu'au plafond de 20 000€ (amendement N°II-CF330, PLF 2020) pour les TPE et PME.
Les dépassements du seuil sont reportables sur 5 ans.

Pour nous soutenir

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Par virement bancaire

Les coordonnées bancaires sont transmises aux donateurs qui souhaitent effectuer des virements à réception (sur l’adresse mail fondhop@ch-metropole-savoie.fr) du formulaire de recueil de don (à télécharger ci-dessous).

Par chèque ou espèces

Vous pouvez envoyer votre don à l’adresse suivante :

Centre Hospitalier Métropole Savoie

M. CHAMBAZ – Président du Fond'Hôp

BP31125

73011 CHAMBERY CEDEX

En nature

Une entreprise comme un particulier peut choisir de donner en nature (objets, vêtements, cadeaux, formation, exonération de frais…). Dans ce cas-là, le donateur prend directement contact avec le service auquel il souhaite offrir l'objet.

Il convient alors, pour le service, de récupérer un devis, ticket d'achat ou autre permettant de justifier de la valeur du don ET le formulaire de recueil de don afin de pouvoir produire un reçu fiscal.